Titre :	Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000
Type de document :	texte imprimé
Année de publication :	2002
Importance :	2518-2527
Langues :	Français (fre)
Index. décimale :	Gestion de l'environnement et Législation GEST
Note de contenu :	Arrêté
Saisie BD Flore :	Rien à saisir

Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 [texte imprimé] . - 2002 . - 2518-2527.
Langues : Français (fre)

Index. décimale :	Gestion de l'environnement et Législation GEST
Note de contenu :	Arrêté
Saisie BD Flore :	Rien à saisir