La gestion et la protection de l'espace en trente six fiches juridiques / LEVY-BRUHL V. / Bastia : GIP ATEN (1998)

Titre : La gestion et la protection de l'espace en trente six fiches juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : LEVY-BRUHL V., Auteur ; Hervé COQUILLART H., Auteur Editeur : Bastia : GIP ATEN Année de publication : 1998 Autre Editeur : Vourles : Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels Collection : Droit et police de la nature Note générale : Conditions de mise en place de la protection, réglementation applicable et intérêts et limites de chaque "outil" juridique. Un système de quatre cléfs permet au lecteur de comparer entre elles les différentes méthodes de protection et de choisir, le cas échéant, la plus adaptée aux situations auxquelles il est confronté. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Permalink : https://portail-documentaire.cbnmc.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1597

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GEST-6187	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Ouvrage	CBN du Massif central	6187#1	Disponible

La protection du patrimoine géologique : guide juridique / Philippe BILLET Ph. / Bastia : GIP ATEN (2002)

Titre : La protection du patrimoine géologique : guide juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BILLET Ph., Auteur Editeur : Bastia : GIP ATEN Année de publication : 2002 Collection : Droit et police de la nature Importance : 148 p. Note générale : La protection juridique du patrimoine géologique existe, même si elle reste apparemment confidentielle. Cet ouvrage se propose de faire le point objectif sur la question, et sur les procédures qui peuvent être mises en oeuvre. Les trentes fiches techniques suivies d'analyse juridique peuvent concerner l'ensemble des gestionnaires du patrimoine naturel, archéologique et paysager. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Permalink : https://portail-documentaire.cbnmc.fr/index.php?lvl=notice_display&id=1864

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GEST-10380	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Ouvrage	CBN du Massif central	10380#1	Disponible

Sécurité, responsabilités, assurances - L'accueil du public dans les espaces naturels / Fabienne MARTIN-THERRIAUD F. / Bastia : GIP ATEN (2005)

Titre : Sécurité, responsabilités, assurances - L'accueil du public dans les espaces naturels Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne MARTIN-THERRIAUD F., Auteur ; Maud LIARAS M., Auteur ; Olivier LEMAITRE O., Auteur Editeur : Bastia : GIP ATEN Année de publication : 2005 Collection : Droit et police de la nature Importance : 136 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Permalink : https://portail-documentaire.cbnmc.fr/index.php?lvl=notice_display&id=2071

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GEST-12565	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Ouvrage	CBN du Massif central	12565#1	Disponible

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