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Directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages / Journal officiel des communautés européennes (2007[1992])

Titre :	Directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
Type de document :	texte imprimé
Editeur :	Journal officiel des communautés européennes
Année de publication :	2007[1992]
Importance :	N° L 206 du 22/07/1992 : 7-50
Langues :	Français (fre)
Index. décimale :	Gestion de l'environnement et Législation GEST
Note de contenu :	JO L 206 du 22.7.1992, p. 7–50 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT) édition spéciale finnoise: chapitre 15 tome 011 p. 114 - 158 édition spéciale suédoise: chapitre 15 tome 011 p. 114 - 158 édition spécial tchèque: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale estonienne: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale lettone: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale lituanienne: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale hongroise chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale maltaise: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale polonaise: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale slovaque: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale slovène: chapitre 15 tome 002 p. 102 - 145 édition spéciale bulgare: chapitre 15 tome 002 p. 109 - 152 édition spéciale roumaine: chapitre 15 tome 002 p. 109 - 152 édition spéciale croate: chapitre 15 tome 002 p. 14 - 57 En vigueur: Cet acte a été modifié. Version consolidée actuelle: 01/07/2013
Saisie BD Flore :	Rien à saisir
Citation bibliographique :	Directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Journal officiel L 206 du 22.7.1992, p. 7.
En ligne :	https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv%3AOJ.L_.1992.206.01. [...]
Format de la ressource électronique :	Site internet