2eme Symposium international du réseau écologique paneuropéen : Le Partenariat des collectivités locales et régionales pour la conservation de la diversité biologique et paysagère" / Conseil de l'Europe / Strasbourg : Conseil de l'Europe (2001)

Titre : 2eme Symposium international du réseau écologique paneuropéen : Le Partenariat des collectivités locales et régionales pour la conservation de la diversité biologique et paysagère" Type de document : texte imprimé Auteurs : Conseil de l'Europe, Auteur Editeur : Strasbourg : Conseil de l'Europe Année de publication : 2001 Collection : Rencontres Environnement num. 50 Importance : 176 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-92-871-4610-6 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-X27400	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Ouvrage	CBN du Massif central	X27400#1	Disponible

33 - 2001 - Les régions et l'environnement : les données - Résultats 1999 du programme EIDER, ensemble intégré des descripteurs de l'environnement régional (Bulletin de Etudes et Travaux) / Institut français de l'environnement IFEN

[n° ou bulletin]  est un bulletin de Etudes et Travaux / Institut Français de l'Environnement Titre : 33 - 2001 - Les régions et l'environnement : les données - Résultats 1999 du programme EIDER, ensemble intégré des descripteurs de l'environnement régional Type de document : texte imprimé Auteurs : Institut français de l'environnement IFEN, Auteur ; DIREN, Auteur Importance : 120 p. Note générale : Les données régionales sont enrichies par la présentation de données départementales, sous forme de cartes dans la 1ère partie. Cet ouvrage présente l'évolution, dans un passé récent, de certaines des grandeurs caractéristiques des différents thèmes environnementaux. Une deuxième partie s'attache à proposer des données synthétiques, région par région. Enfin, des données statistiques, encore peu nombreuses, portant sur les départements d'outre-mer sont fournies. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir [n° ou bulletin]

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GEST-9750	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Bulletin de Périodique	CBN du Massif central	B2073#1	Disponible
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5ème Rencontres du Patrimoine scientififique en Rhône-Alpes - Patrimoine naturel : les Inventaires ? Jeunes publics et biodiversité - Actes des Ateliers - Grenoble les 6 et 7 décembre 2007 / Armand FAYARD A. / Editions du Muséum d'Histoire Naturelles de Grenoble (2008)

Titre : 5ème Rencontres du Patrimoine scientififique en Rhône-Alpes - Patrimoine naturel : les Inventaires ? Jeunes publics et biodiversité - Actes des Ateliers - Grenoble les 6 et 7 décembre 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Armand FAYARD A., Auteur ; et al., Auteur Editeur : Editions du Muséum d'Histoire Naturelles de Grenoble Année de publication : 2008 Importance : 135 p. Langues : Français (fre) Catégories : RHONE-ALPES Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-15157	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Ouvrage	CBN du Massif central	15157#1	Disponible

600 actions pour agir ensemble : zones humides zones utiles / Anonyme / Comité de Bassin Rhône Méditerranée Corse

Titre : 600 actions pour agir ensemble : zones humides zones utiles Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme, Auteur Editeur : Comité de Bassin Rhône Méditerranée Corse Importance : 364 Langues : Français (fre) Catégories : BOURGOGNE CORSE FRANCHE-COMTE LANGUEDOC-ROUSSILLON RHONE-ALPES Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-2240	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Ouvrage	CBN du Massif central	2240#1	Disponible

7 - 2000 - La problématique des tournages et les droits de l'image dans les espaces naturels en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Bulletin de Les Cahiers Techniques du Réseau Régional des Espaces Naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur) / Anonyme

[n° ou bulletin]  est un bulletin de Les Cahiers Techniques du Réseau Régional des Espaces Naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur Titre : 7 - 2000 - La problématique des tournages et les droits de l'image dans les espaces naturels en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme, Auteur Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir [n° ou bulletin]

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GEST-9669	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Bulletin de Périodique	CBN du Massif central	B2072#1	Disponible

L'accessibilité des sites naturels au public handicapé : la réserve naturelle volontaire des étangs du Romelaëre / TERRIER Cl. / Bastia : GIP ATEN (2000)

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Actes du colloque tenu à Toulouse (Haute-Garonne) les 19, 20 et 21 novembre 2009 / Espaces Naturels Midi-Pyrénées / Toulouse : Nature Midi-Pyrénées (2010)

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Actes des formations et journées d'échanges proposées dans le cadre du Réseau Coteaux : espèces invasives ; corridors écologiques ; impact de la fréquentation / Daniel DEROCK D. / 2006

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Action régionale pour les zones humides : l'expérience méditerranéenne 1991-2002 / Thymio PAPYANNIS Th. / Collection MedWet / Tour du Valat : Conservation des zones humides méditerranéennes (2002)

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Actions Environnement - Études d'impact - Guide pratique de la jurisprudence administrative 1979 - 1992 / Monique TURLIN M. / Ministère de l'aménagement du territoire et de l'Environnement-Direction de la Nature et des Paysages (1992)

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Agir pour l'eau, les espaces, les espèces : recueil d'expériences dans le bassin de la Loire / Stéphanie HUDIN S. / Fédération des Conservatoires d'Espaces Naturels (2013)

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Agir pour l'eau, les espaces, les espèces - Recueil d'expériences dans le bassin de la Loire 2007-2013 / Pascal DANNEELS P. / Equipe pluridisciplinaire Loire grandeur nature (2013)

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Agir pour la Loire et ses milieux naturels : expériences choisies - Plan Loire Grandeur nature IV (2014-2020) / MALIK C. / Fédération des Conservatoires d'Espaces Naturels (2021)

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Agir pour les plantes messicoles - L'essentiel du plan national d'actions 2012-2017 / Jocelyne CAMBECEDES J. / Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer (2014)

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Agir pour les zones humides - Boîte à outils inventaires : du tronc commun à la cartographie / Commission technique Zones humides du bassin Rhône-Méditerranée-Corse / Lyon [Cedex 07] : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse (2001)

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Agir pour les zones humides en RMC - Fonctionnement des zones humides - Première synthèse des indicateurs pertinents / Commission technique Zones humides du bassin Rhône-Méditerranée-Corse / Lyon [Cedex 07] : Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse (2001)

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L'agriculture dans les dynamiques territoriales : coordination des acteurs et intégration des préoccupations environnementales / CLABAUT A. / Paris : INRA Éd. (2006)

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L'agriculture et la forêt dans le Paysage - Manuel / Régis AMBROISE R. / Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales (2002)

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L'agriculture régionale : entre nouvelles fonctions et nouveaux métiers / CLABAUT A. / Paris : INRA Éd. (2006)

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Alpine Habitat Diversity - HABITALP - Project Report 2002-2006 - EU Community Initiative INTERREG III B Alpine Space Programme / Annette LOTZ A. / Nationalpark Berchtesgaden (2006)

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Aménagement écologique des carrières en eau : guide pratique / DASNIAS Ph. / Paris : Muséum national d'histoire naturelle (2002)

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Aménagement du territoire : Rapport d'activité 1999 / MATE / 2000

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Aménagement du territoire : Rapport d'activité 2000 / MATE / 2001

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Aménager et gérer des sites naturels remarquables : méthodologie et technique / Agence ALLICOM / Bastia : GIP ATEN (1993)

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Annulation d'un arrêté préfectoral autorisant l'extension d'une carrière sur la base de présence d'une espèce protégée / 01/01/2007

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Appel à projets "Prévention des inondations" : dossier de candidature du département de la Haute-Loire / Département de la Haute-Loire / 2003

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Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes - Contribution à la décision publique / Bernard CHEVASSUS-AU-LOUIS B. / 2009  

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Archives environnementales et évolution des écosystèmes - "Étudier le passé pour comprendre le présent et éclairer l'avenir" - Actes des 1eres Rencontres scientifiques des Réserves naturelles de Rhône-Alpes, tenues le 19 novembre 2013. Salle de congrès de l'esplanade du Lac de Divonne-les-Bains (Ain) / Carole BIRCK C. / Quetignyl : Réserves Naturelles de France (2015)

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Arrêté du 11 mars 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Ile-de-France complétant la liste nationale / 1991

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Arrêté du 12 août 1994 relatif à l'interdiction de plantation et de multiplication de certains végétaux sensibles au feu bactérien / 2002

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Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Gorges de la Truyère' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale / 1993

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Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 / 2005

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Arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire / 1989

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Arrêté du 14 décembre 2006 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / 2007

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Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zone de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement / 2002

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Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 / 2002

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Arrêté du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale / 1989

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Arrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale / 1988

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Arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées / 2007

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Arrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définis au 4° de l'article L.411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées / 2008

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Arrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées / 1988

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Arrêté du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale / 1991

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Arrêté du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale / 19 novembre 1989    

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Arrêté du 2 mai 2007 interdisant la commercialisation, l'utilisation et l'introduction dans le milieu naturel de Ludwigia grandiflora et Ludwigia peploides / 2007

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Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / 1982

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Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur le territoire national / 1982

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Auzelle' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'complexe minier de la vallée de la Senouire' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'falaises de Barjac' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'mont Bar' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'plateau central de l'Aubrac aveyronnais' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pont de Desges' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Saint Beauzire' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'tourbière de la source du ruisseau des Dauges' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'vallon de l'Urugne' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste national / 1987

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Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale / 1986

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Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'Environnement - Mise à jour le 25 novembre 2009 / 2008  

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Arrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale / 1993

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Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Plaine du Forez' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale / 1992

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Arrêté du 29 octobre 1997 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Languedoc-Rousssillon / 1998

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Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale / 2005

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Arrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale / 10 mai 1990    

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Arrêté du 31 août 1995 portant modifications de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire / 1995

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Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale / 20 janvier 1991    

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Arrêté du 5 octobre 1992 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire / 1992

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Arrêté du 6 septembre 1985 délimitant la zone de montagne en France métropolitaine / 1985

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Arrêté du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale / 1988

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Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale / 2002

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Arrêté de création de Réserve biologique dirigée : Puy de la Tuile (Deux-Verges, Cantal) / 2004

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Arrêté interpréfectoral instituant une protection de biotope sur les communes de Sauviat-sur-Vige (87), Saint-Pierre-Cherignat (23), Saint-Martin Sainte-Catherine (23) / Préfecture de la Haute-Vienne (07/07/1994)

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Arrété n°07-462 relatif au plan végétal pour l'environnement / 2007

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Arrêté portant création de la Conférence Régionale "Natura 2000" / Préfecture de la région Auvergne (03/11/1995)

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Arrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Chasteaux / Préfecture de la Corrèze (01/01/1991)

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Arrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Cieux / Préfecture de la Haute-Vienne (12/01/1993)

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Arrêté portant création d'une réserve biologique sur les communes de Chteau Chervix et Meuzac / Préfecture de la Haute-Vienne (12/01/1993)

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Arrêté portant modification de l'arrêté du 03 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 Haut Val d'Allier (zone de protection spéciale) / 2005

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Arrêté portant protection de biotope sur les communes de Saint-Merd-les-Oussines et Millevaches / Préfecture de la Corrèze (26/01/1993)

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Arrêté portant protection d'un site biologique sur la commune de Saint-Léger-la-Montagne / Préfecture de la Haute-Vienne (04/01/1982)

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Arrêté portant protection d'un site biologique sur les communes de Chavanac, Meymac, St-merd-les-Oussines, St-Sulpice-les-Bois / Préfecture de la Corrèze (10/06/1986)

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Arrêté portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1991)

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Arrêté portant réglementation de la cueillette et de la commercialisation des champignons dans le département de la Haute-Loire / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1991)

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Arrêté portant réglementation de la cueillette des myrtilles, en 1996 / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1996)

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Arrêté portant sur les conditions de ramassage et de cession de toutes les espèces du genre "Airelles" / Préfecture du Puy-de-Dôme (10/03/1984)

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Arrêté portant sur le ramassage des champignons dans le département de l'Ardèche / Préfecture de l'Ardèche (19/09/1984)

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Arrêté portant sur le ramassage d'espèces végétales sur le département de la Loire / Préfecture de la Loire (06/08/1990)

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Arrêté portant sur la ramassage des myrtilles / Préfecture de la Loire (25/07/1995)

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Arrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour les territoires Monts du Cantal - Aubrac- Planèze / Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (05/04/2004)

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Arrêté préfectoral n°DT-10-813 fixant la liste prévue au 2° du III de l'article L.414-4 du code de l'environnement des documents de planifications, projets, manifestations et interventions soumis à l'évaluation des incidences Natura 2000 / Préfeture de la Loire (01/12/2010)

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Arrêté préfectoral pour la protection des espèces végétales sauvages dans le département de l'Ardèche / Préfecture de l'Ardèche (09/01/1998)

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Arrêté préfectoral réglementant la récolte des myrtilles pour l'année 1994 / Préfecture du Cantal (12/07/1994)

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Arrêté de protection de biotope de la Lande de Saint-Laurent commune de la Roche l'Abeille / Préfecture de la Haute-Vienne (01/01/1994)

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Arrêté de protection du biotope de la serpentine des Pierres du Mas Commune de La Porcherie / Préfecture de la Haute-Vienne (05/10/1995)

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Arrêté de protection de biotope sur le territoire de la commune de Pradines pour la protection de la tourbière de la Longerade / Préfecture de la Corrèze (11/09/1996)

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Arrêté rendant obligatoire la lutte contre les chardons sur le territoire des communes de Cognat-Lyonne, Coulanges, Montilly, Nassigny, Neuvy, Rongères, Serbannes et Servilly / Préfecture de l'Allier (28/07/1994)

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Atlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Puy-de-Dôme / OPNA / 1996

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Atlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Allier / OPNA / 1997

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