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Gestion de l'environnement et Législation : GEST |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation Gestion de l'environnement et Législation (362)
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Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Gorges de la Truyère' (zone de protection spéciale) / 2006
Titre : Arrêté du 12 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Gorges de la Truyère' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-13493 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13493#1 Disponible Arrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale / 1993
Titre : Arrêté du 12 mai 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Centre complétant la liste nationale Type de document : texte imprimé Année de publication : 1993 Importance : 9965-9967 Langues : Français (fre) Catégories : CENTRE-VAL-DE-LOIRE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-11268 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 11268#1 Disponible Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 / 2005
Titre : Arrêté du 13 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 Type de document : texte imprimé Année de publication : 2005 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-13426 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13426#1 Disponible Arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire / 1989
Titre : Arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire Type de document : texte imprimé Année de publication : 1989 Importance : 15326-15327 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6632 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 6632#1 Disponible Arrêté du 14 décembre 2006 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / 2007
Titre : Arrêté du 14 décembre 2006 portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 modifié relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national Type de document : texte imprimé Année de publication : 2007 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-14035 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 14035#1 Disponible Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des espèces d'oiseaux qui peuvent justifier la désignation de zone de protection spéciale au titre du réseau écologique européen Natura 2000 selon l'article L.414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement / 2002
PermalinkArrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 / 2002
PermalinkArrêté du 17 août 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Picardie complétant la liste nationale / 1989
PermalinkArrêté du 19 avril 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Poitou-Charentes complétant la liste nationale / 1988
PermalinkArrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définies au 4° de l'article L. 411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées / 2007
PermalinkArrêté du 19 février 2007 fixant les conditions de demande et d'instruction des dérogations définis au 4° de l'article L.411-2 du code de l'environnement portant sur des espèces de faune et de flore sauvages protégées / 2008
PermalinkArrêté du 19 juillet 1988 relatif à la liste des espèces végétales marines protégées / 1988
PermalinkArrêté du 1er avril 1991 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Nord-Pas-de-Calais complétant la liste nationale / 1991
PermalinkArrêté du 1er septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale / 19 novembre 1989
PermalinkArrêté du 2 mai 2007 interdisant la commercialisation, l'utilisation et l'introduction dans le milieu naturel de Ludwigia grandiflora et Ludwigia peploides / 2007
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