Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national / 1982

in Journal officiel de la République française-13-05-1982 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national Type de document : texte imprimé Année de publication : 1982 Importance : 4559-4562 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir

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Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur le territoire national / 1982

in Journal officiel de la République française-13-05-1982 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur le territoire national Type de document : texte imprimé Année de publication : 1982 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-3292	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	3292#1	Disponible

Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Auzelle' (zone de protection spéciale) / 2006

in 205-Journal officiel de la République française-05-09-2006 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Auzelle' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13189 Langues : Français (fre) Catégories : PUY-DE-DOME Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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13808	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	13808#1	Disponible

Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'complexe minier de la vallée de la Senouire' (zone de protection spéciale) / 2006

in 205-Journal officiel de la République française-05-09-2006 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'complexe minier de la vallée de la Senouire' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13189 Langues : Français (fre) Catégories : HAUTE-LOIRE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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13807	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	13807#1	Disponible

Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'falaises de Barjac' (zone de protection spéciale) / 2006

in 205-Journal officiel de la République française-05-09-2006 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'falaises de Barjac' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13190 Langues : Français (fre) Catégories : LOZERE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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13810	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	13810#1	Disponible

Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'mont Bar' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'plateau central de l'Aubrac aveyronnais' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pont de Desges' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Saint Beauzire' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'tourbière de la source du ruisseau des Dauges' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'vallon de l'Urugne' (zone de protection spéciale) / 2006

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Arrêté du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste national / 1987

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Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale / 1986

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Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'Environnement - Mise à jour le 25 novembre 2009 / 2008  

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