Arrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale / 1993

in Journal officiel de la République française-01-01-1993 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale Type de document : texte imprimé Année de publication : 1993 Importance : 3548-3549 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-11269	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	11269#1	Disponible

Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Plaine du Forez' (zone de protection spéciale) / 2006

in 99-Journal officiel de la République française-27-04-2006 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Plaine du Forez' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 6363 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-13494	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	13494#1	Disponible

Arrêté du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale / 1992

in Journal officiel de la République française-05-04-1992 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale Type de document : texte imprimé Année de publication : 1992 Langues : Français (fre) Catégories : BOURGOGNE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-11623	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	11623#1	Disponible

Arrêté du 29 octobre 1997 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Languedoc-Rousssillon / 1998

in Journal officiel de la République française-16-01-1998 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 29 octobre 1997 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Languedoc-Rousssillon Type de document : texte imprimé Année de publication : 1998 Langues : Français (fre) Catégories : LANGUEDOC-ROUSSILLON Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-6626	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	6626#1	Disponible

Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale / 2005

in Journal officiel de la République française-02-04-2005 (Bulletin de Journal officiel de la République française) Titre : Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale Type de document : texte imprimé Année de publication : 2005 Importance : 9 p. Langues : Français (fre) Catégories : MIDI-PYRENEES Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir

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GEST-12560	GEST - Gestion de l'environnement et législation	Article	CBN du Massif central	12560#1	Disponible

Arrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale / 10 mai 1990    

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Arrêté du 31 août 1995 portant modifications de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire / 1995

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Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale / 20 janvier 1991    

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Arrêté du 5 octobre 1992 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire / 1992

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Arrêté du 6 septembre 1985 délimitant la zone de montagne en France métropolitaine / 1985

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Arrêté du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale / 1988

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Arrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale / 2002

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Arrêté de création de Réserve biologique dirigée : Puy de la Tuile (Deux-Verges, Cantal) / 2004

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Arrêté interpréfectoral instituant une protection de biotope sur les communes de Sauviat-sur-Vige (87), Saint-Pierre-Cherignat (23), Saint-Martin Sainte-Catherine (23) / Préfecture de la Haute-Vienne (07/07/1994)

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Arrété n°07-462 relatif au plan végétal pour l'environnement / 2007

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