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Gestion de l'environnement et Législation : GEST |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation Gestion de l'environnement et Législation (362)
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Arrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour les territoires Monts du Cantal - Aubrac- Planèze / Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (05/04/2004)
Titre : Arrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour les territoires Monts du Cantal - Aubrac- Planèze Type de document : texte imprimé Editeur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt Année de publication : 05/04/2004 Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-12529 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 12529#1 Disponible Arrêté préfectoral n°DT-10-813 fixant la liste prévue au 2° du III de l'article L.414-4 du code de l'environnement des documents de planifications, projets, manifestations et interventions soumis à l'évaluation des incidences Natura 2000 / Préfeture de la Loire (01/12/2010)
Titre : Arrêté préfectoral n°DT-10-813 fixant la liste prévue au 2° du III de l'article L.414-4 du code de l'environnement des documents de planifications, projets, manifestations et interventions soumis à l'évaluation des incidences Natura 2000 Type de document : texte imprimé Editeur : Préfeture de la Loire Année de publication : 01/12/2010 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : LOIRE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-16264 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 16264#1 Disponible Arrêté préfectoral pour la protection des espèces végétales sauvages dans le département de l'Ardèche / Préfecture de l'Ardèche (09/01/1998)
Titre : Arrêté préfectoral pour la protection des espèces végétales sauvages dans le département de l'Ardèche Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de l'Ardèche Année de publication : 09/01/1998 Importance : N° 98/19 Langues : Français (fre) Catégories : ARDECHE
RHONE-ALPESIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6617 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6617#1 Disponible Arrêté préfectoral réglementant la récolte des myrtilles pour l'année 1994 / Préfecture du Cantal (12/07/1994)
Titre : Arrêté préfectoral réglementant la récolte des myrtilles pour l'année 1994 Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture du Cantal Année de publication : 12/07/1994 Importance : N° 94-0860 Langues : Français (fre) Catégories : AUVERGNE
CANTALIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6606 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6606#1 Disponible Arrêté de protection de biotope de la Lande de Saint-Laurent commune de la Roche l'Abeille / Préfecture de la Haute-Vienne (01/01/1994)
Titre : Arrêté de protection de biotope de la Lande de Saint-Laurent commune de la Roche l'Abeille Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de la Haute-Vienne Année de publication : 01/01/1994 Importance : 94-DRLC1-390 Langues : Français (fre) Catégories : (87127) LA ROCHE-L'ABEILLE
HAUTE-VIENNE
LIMOUSINIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6612 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6612#1 Disponible Arrêté de protection du biotope de la serpentine des Pierres du Mas Commune de La Porcherie / Préfecture de la Haute-Vienne (05/10/1995)
PermalinkArrêté de protection de biotope sur le territoire de la commune de Pradines pour la protection de la tourbière de la Longerade / Préfecture de la Corrèze (11/09/1996)
PermalinkArrêté rendant obligatoire la lutte contre les chardons sur le territoire des communes de Cognat-Lyonne, Coulanges, Montilly, Nassigny, Neuvy, Rongères, Serbannes et Servilly / Préfecture de l'Allier (28/07/1994)
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Puy-de-Dôme / OPNA / 1996
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Allier / OPNA / 1997
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Cantal / OPNA / 1998
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Haute-Loire / OPNA / 1998
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique du Limousin (ZNIEFF) - Corrèze / DIREN Limousin
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique du Limousin (ZNIEFF) - Haute-Vienne / DIREN Limousin
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêts Ecologique Faunistique ou Floristique du Limousin (ZNIEFF) - Creuse / DIREN Limousin
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