| Résumé : |
Accompagné du Rapport d'activités du précédent agrément (2016-2023), ce document constitue le dossier de demande de renouvellement d'agrément de l'établissement au titre de Conservatoire botanique national. Il présente en détail le projet d’établissement construit pour répondre aux enjeux et défis du territoire d’agrément dans le cadre du décret n°2021-762 du 14 juin 2021 relatif aux conservatoires botaniques nationaux, de l’arrêté du 18 février 2022 précisant la procédure d’agrément en qualité de conservatoire botanique national (JO du 23 mars 2022) et selon le code de l’environnement, articles L. 414-10 et R. 416-1 à R. 416-6 l’article R. 416-1. Il expose ainsi les objectifs à 10 ans, la gouvernance, l’organisation, les missions et les actions ainsi que les indicateurs de résultats associés. Trois parties composent ce dossier :
• La demande formelle (partie A) présente la dénomination, la forme juridique, le territoire d'action et l’adresse de l’établissement pour lequel l’agrément est sollicité ainsi que l’identité et la qualité du signataire de la demande ;
• La partie organisationnelle et administrative (partie B), décrit la gouvernance de la structure, ses partenariats, et présente les moyens techniques, administratifs, financiers, matériels et humains qui seront réunis pour réaliser ces missions ;
• La partie scientifique et technique (partie C), présente enfin les objectifs et indicateurs en les structurant par projets thématiques, selon le modèle de l'arrêté ministériel.
Ces trois éléments qui composent le dossier de demande de renouvellement d’agrément pour la période 2025-2035 résultent des travaux menés par l’équipe du CBN Massif central en lien avec son Conseil scientifique et le Comité syndical de l’établissement. Son élaboration a débuté dès 2023 à travers une enquête menée auprès de partenaires et du public, puis s'est poursuivie lors de deux ateliers de réflexion prospective réunissant les personnels, des membres du Comité syndical et un représentant du Commissariat de Massif fin 2023. Ce projet a ensuite fait l’objet d’échanges avec le Conseil scientifique (24 septembre 2024) avant d’être validé par le Comité syndical le 23 octobre 2024. Les DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et Nouvelle-Aquitaine ont été consultées. |
Rapport de demande de renouvellement d'agrément - Stratégie 2025-2035 / Chavaniac-Lafayette : Conservatoire botanique national du Massif central (2024)
