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Gestion de l'environnement et Législation : GEST |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation Gestion de l'environnement et Législation (358)
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Arrêté portant création de la Conférence Régionale "Natura 2000" / Préfecture de la région Auvergne (03/11/1995)
Titre : Arrêté portant création de la Conférence Régionale "Natura 2000" Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de la région Auvergne Année de publication : 03/11/1995 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : AUVERGNE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-9550 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 9550#1 Disponible Arrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Chasteaux / Préfecture de la Corrèze (01/01/1991)
Titre : Arrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Chasteaux Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de la Corrèze Année de publication : 01/01/1991 Langues : Français (fre) Catégories : (19049) CHASTEAUX
CORREZE
LIMOUSINIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Réservation
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Exemplaires (1)
Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6609 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6609#1 Disponible Arrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Cieux / Préfecture de la Haute-Vienne (12/01/1993)
Titre : Arrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Cieux Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de la Haute-Vienne Année de publication : 12/01/1993 Importance : N° 93/0051 Langues : Français (fre) Catégories : (87045) CIEUX
HAUTE-VIENNEIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6615 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6615#1 Disponible Arrêté portant création d'une réserve biologique sur les communes de Chteau Chervix et Meuzac / Préfecture de la Haute-Vienne (12/01/1993)
Titre : Arrêté portant création d'une réserve biologique sur les communes de Chteau Chervix et Meuzac Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de la Haute-Vienne Année de publication : 12/01/1993 Importance : N° 93/0050 Langues : Français (fre) Catégories : (87039) CHATEAU-CHERVIX
(87095) MEUZAC
HAUTE-VIENNE
LIMOUSINIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6614 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6614#1 Disponible Arrêté portant modification de l'arrêté du 03 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 Haut Val d'Allier (zone de protection spéciale) / 2005
Titre : Arrêté portant modification de l'arrêté du 03 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 Haut Val d'Allier (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2005 Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-13496 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13496#1 Disponible Arrêté portant protection de biotope sur les communes de Saint-Merd-les-Oussines et Millevaches / Préfecture de la Corrèze (26/01/1993)
PermalinkArrêté portant protection d'un site biologique sur la commune de Saint-Léger-la-Montagne / Préfecture de la Haute-Vienne (04/01/1982)
PermalinkArrêté portant protection d'un site biologique sur les communes de Chavanac, Meymac, St-merd-les-Oussines, St-Sulpice-les-Bois / Préfecture de la Corrèze (10/06/1986)
PermalinkArrêté portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1991)
PermalinkArrêté portant réglementation de la cueillette et de la commercialisation des champignons dans le département de la Haute-Loire / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1991)
PermalinkArrêté portant réglementation de la cueillette des myrtilles, en 1996 / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1996)
PermalinkArrêté portant sur les conditions de ramassage et de cession de toutes les espèces du genre "Airelles" / Préfecture du Puy-de-Dôme (10/03/1984)
PermalinkArrêté portant sur le ramassage des champignons dans le département de l'Ardèche / Préfecture de l'Ardèche (19/09/1984)
PermalinkArrêté portant sur le ramassage d'espèces végétales sur le département de la Loire / Préfecture de la Loire (06/08/1990)
PermalinkArrêté portant sur la ramassage des myrtilles / Préfecture de la Loire (25/07/1995)
PermalinkArrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour les territoires Monts du Cantal - Aubrac- Planèze / Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (05/04/2004)
PermalinkArrêté préfectoral n°DT-10-813 fixant la liste prévue au 2° du III de l'article L.414-4 du code de l'environnement des documents de planifications, projets, manifestations et interventions soumis à l'évaluation des incidences Natura 2000 / Préfeture de la Loire (01/12/2010)
PermalinkArrêté préfectoral pour la protection des espèces végétales sauvages dans le département de l'Ardèche / Préfecture de l'Ardèche (09/01/1998)
PermalinkArrêté préfectoral réglementant la récolte des myrtilles pour l'année 1994 / Préfecture du Cantal (12/07/1994)
PermalinkArrêté de protection de biotope de la Lande de Saint-Laurent commune de la Roche l'Abeille / Préfecture de la Haute-Vienne (01/01/1994)
PermalinkArrêté de protection du biotope de la serpentine des Pierres du Mas Commune de La Porcherie / Préfecture de la Haute-Vienne (05/10/1995)
PermalinkArrêté de protection de biotope sur le territoire de la commune de Pradines pour la protection de la tourbière de la Longerade / Préfecture de la Corrèze (11/09/1996)
PermalinkArrêté rendant obligatoire la lutte contre les chardons sur le territoire des communes de Cognat-Lyonne, Coulanges, Montilly, Nassigny, Neuvy, Rongères, Serbannes et Servilly / Préfecture de l'Allier (28/07/1994)
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Puy-de-Dôme / OPNA / 1996
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Allier / OPNA / 1997
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