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Gestion de l'environnement et Législation : GEST |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation Gestion de l'environnement et Législation (358)
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Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'mont Bar' (zone de protection spéciale) / 2006
Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'mont Bar' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13188 Langues : Français (fre) Catégories : CRATERE DU MONT BAR FR8301084 Mots-clés : Natura 2000, législation Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 13801 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13801#1 Disponible Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne' (zone de protection spéciale) / 2006
Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pelouses et landes serpentinicoles du sud de la Haute-Vienne' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13194 Langues : Français (fre) Catégories : HAUTE-VIENNE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 13805 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13805#1 Disponible Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'plateau central de l'Aubrac aveyronnais' (zone de protection spéciale) / 2006
Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'plateau central de l'Aubrac aveyronnais' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13184 Langues : Français (fre) Catégories : AVEYRON Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 13803 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13803#1 Disponible Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pont de Desges' (zone de protection spéciale) / 2006
Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'pont de Desges' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13189 Langues : Français (fre) Catégories : HAUTE-LOIRE Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 13802 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13802#1 Disponible Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Saint Beauzire' (zone de protection spéciale) / 2006
Titre : Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Saint Beauzire' (zone de protection spéciale) Type de document : texte imprimé Année de publication : 2006 Importance : 13188 Langues : Français (fre) Catégories : AVEYRON Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Note de contenu : Arrêté Saisie BD Flore : Rien à saisir Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité 13804 GEST - Gestion de l'environnement et législation Article CBN du Massif central 13804#1 Disponible Arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'tourbière de la source du ruisseau des Dauges' (zone de protection spéciale) / 2006
PermalinkArrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 'vallon de l'Urugne' (zone de protection spéciale) / 2006
PermalinkArrêté du 23 juillet 1987 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Bretagne complétant la liste national / 1987
PermalinkArrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale / 1986
PermalinkArrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'Environnement - Mise à jour le 25 novembre 2009 / 2008
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PermalinkArrêté du 25 janvier 1993 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Pays de la Loire complétant la liste nationale / 1993
PermalinkArrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 'Plaine du Forez' (zone de protection spéciale) / 2006
PermalinkArrêté du 27 mars 1992 relatif à la liste des espèces protégées en région Bourgogne complétant la liste nationale / 1992
PermalinkArrêté du 29 octobre 1997 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Languedoc-Rousssillon / 1998
PermalinkArrêté du 30 décembre 2004 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Midi-Pyrénées complétant la liste nationale / 2005
PermalinkArrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale / 10 mai 1990
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PermalinkArrêté du 31 août 1995 portant modifications de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire / 1995
PermalinkArrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale / 20 janvier 1991
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PermalinkArrêté du 5 octobre 1992 portant modification de l'arrêté du 13 octobre 1989 relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire / 1992
PermalinkArrêté du 6 septembre 1985 délimitant la zone de montagne en France métropolitaine / 1985
PermalinkArrêté du 8 février 1988 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Champagne-Ardenne complétant la liste nationale / 1988
PermalinkArrêté du 8 mars 2002 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Aquitaine complétant la liste nationale / 2002
PermalinkArrêté de création de Réserve biologique dirigée : Puy de la Tuile (Deux-Verges, Cantal) / 2004
PermalinkArrêté interpréfectoral instituant une protection de biotope sur les communes de Sauviat-sur-Vige (87), Saint-Pierre-Cherignat (23), Saint-Martin Sainte-Catherine (23) / Préfecture de la Haute-Vienne (07/07/1994)
PermalinkArrété n°07-462 relatif au plan végétal pour l'environnement / 2007
PermalinkArrêté portant création de la Conférence Régionale "Natura 2000" / Préfecture de la région Auvergne (03/11/1995)
PermalinkArrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Chasteaux / Préfecture de la Corrèze (01/01/1991)
PermalinkArrêté portant création d'une réserve biologique sur la commune de Cieux / Préfecture de la Haute-Vienne (12/01/1993)
PermalinkArrêté portant création d'une réserve biologique sur les communes de Chteau Chervix et Meuzac / Préfecture de la Haute-Vienne (12/01/1993)
PermalinkArrêté portant modification de l'arrêté du 03 novembre 2005 portant désignation du site Natura 2000 Haut Val d'Allier (zone de protection spéciale) / 2005
PermalinkArrêté portant protection de biotope sur les communes de Saint-Merd-les-Oussines et Millevaches / Préfecture de la Corrèze (26/01/1993)
PermalinkArrêté portant protection d'un site biologique sur la commune de Saint-Léger-la-Montagne / Préfecture de la Haute-Vienne (04/01/1982)
PermalinkArrêté portant protection d'un site biologique sur les communes de Chavanac, Meymac, St-merd-les-Oussines, St-Sulpice-les-Bois / Préfecture de la Corrèze (10/06/1986)
PermalinkArrêté portant réglementation de la cueillette et de la cession de certaines plantes sauvages dans le département de la Haute-Loire / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1991)
PermalinkArrêté portant réglementation de la cueillette et de la commercialisation des champignons dans le département de la Haute-Loire / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1991)
PermalinkArrêté portant réglementation de la cueillette des myrtilles, en 1996 / Préfecture de la Haute-Loire (01/01/1996)
PermalinkArrêté portant sur les conditions de ramassage et de cession de toutes les espèces du genre "Airelles" / Préfecture du Puy-de-Dôme (10/03/1984)
PermalinkArrêté portant sur le ramassage des champignons dans le département de l'Ardèche / Préfecture de l'Ardèche (19/09/1984)
PermalinkArrêté portant sur le ramassage d'espèces végétales sur le département de la Loire / Préfecture de la Loire (06/08/1990)
PermalinkArrêté portant sur la ramassage des myrtilles / Préfecture de la Loire (25/07/1995)
PermalinkArrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour les territoires Monts du Cantal - Aubrac- Planèze / Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (05/04/2004)
PermalinkArrêté préfectoral n°DT-10-813 fixant la liste prévue au 2° du III de l'article L.414-4 du code de l'environnement des documents de planifications, projets, manifestations et interventions soumis à l'évaluation des incidences Natura 2000 / Préfeture de la Loire (01/12/2010)
PermalinkArrêté préfectoral pour la protection des espèces végétales sauvages dans le département de l'Ardèche / Préfecture de l'Ardèche (09/01/1998)
PermalinkArrêté préfectoral réglementant la récolte des myrtilles pour l'année 1994 / Préfecture du Cantal (12/07/1994)
PermalinkArrêté de protection de biotope de la Lande de Saint-Laurent commune de la Roche l'Abeille / Préfecture de la Haute-Vienne (01/01/1994)
PermalinkArrêté de protection du biotope de la serpentine des Pierres du Mas Commune de La Porcherie / Préfecture de la Haute-Vienne (05/10/1995)
PermalinkArrêté de protection de biotope sur le territoire de la commune de Pradines pour la protection de la tourbière de la Longerade / Préfecture de la Corrèze (11/09/1996)
PermalinkArrêté rendant obligatoire la lutte contre les chardons sur le territoire des communes de Cognat-Lyonne, Coulanges, Montilly, Nassigny, Neuvy, Rongères, Serbannes et Servilly / Préfecture de l'Allier (28/07/1994)
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Puy-de-Dôme / OPNA / 1996
PermalinkAtlas des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique ou Floristique d'Auvergne (ZNIEFF) : Allier / OPNA / 1997
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