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Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt
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Arrêté portant sur le ramassage d'espèces végétales sur le département de la Loire / Préfecture de la Loire (06/08/1990)
Titre : Arrêté portant sur le ramassage d'espèces végétales sur le département de la Loire Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de la Loire Année de publication : 06/08/1990 Autre Editeur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt Langues : Français (fre) Catégories : LOIRE
RHONE-ALPESIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6620 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6620#1 Disponible Arrêté portant sur la ramassage des myrtilles / Préfecture de la Loire (25/07/1995)
Titre : Arrêté portant sur la ramassage des myrtilles Type de document : texte imprimé Editeur : Préfecture de la Loire Année de publication : 25/07/1995 Autre Editeur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt Langues : Français (fre) Catégories : LOIRE
RHONE-ALPESIndex. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-6619 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 6619#1 Disponible Arrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire Margeride / Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (05/04/2004)
Titre : Arrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour le territoire Margeride Type de document : texte imprimé Editeur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt Année de publication : 05/04/2004 Importance : 6 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : Article (dossiers suspendus) ARTI Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité ARTI-12530 ARTI - Article (dossiers suspendus) Texte officiel CBN du Massif central 12530#1 Disponible Arrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour les territoires Monts du Cantal - Aubrac- Planèze / Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (05/04/2004)
Titre : Arrêté préfectoral du 5 avril 2004 portant création du contrat type territorial à finalité environnementale pour les territoires Monts du Cantal - Aubrac- Planèze Type de document : texte imprimé Editeur : Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt Année de publication : 05/04/2004 Importance : 7 p. Langues : Français (fre) Index. décimale : Gestion de l'environnement et Législation GEST Réservation
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Cote Section Support Localisation Code-barres Disponibilité GEST-12529 GEST - Gestion de l'environnement et législation Texte officiel CBN du Massif central 12529#1 Disponible